Politique de confidentialité

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Version du 24 octobre 2026

1. QUI EST RESPONSABLE DE VOS DONNÉES

Adrien BANO EI (boutique Maison Solenuit), 40 rue des Terreaux, 38470 L'Albenc, France – maisonsolenuit@outlook.fr.
Pour toute question sur vos données, écrivez à cette adresse.

2. QUELLES DONNÉES, POURQUOI, SUR QUELLE BASE

• Pour traiter votre commande (exécution du contrat) : nom, prénom, adresse de livraison et de facturation, e-mail, téléphone si vous le donnez, articles commandés, montant et historique de commande. Nous les utilisons pour fabriquer, expédier et suivre votre commande, et pour vous écrire à son sujet.
• Pour gérer une rétractation, un retour, une réclamation ou une garantie (exécution du contrat et obligation légale) : vos messages, votre commande, les photos que vous nous envoyez.
• Pour respecter nos obligations comptables et fiscales (obligation légale) : factures et données de commande.
• Pour vous écrire au sujet de l'ouverture de la boutique (dont l'accès réservé aux inscrits) et de nos nouvelles séries (consentement) : votre adresse e-mail, seulement si vous avez coché la case prévue. Chaque e-mail contient un lien pour vous désinscrire.
• Pour savoir si nos publicités sur TikTok nous amènent des inscrits et des clients (intérêt légitime) : si vous vous inscrivez à notre liste depuis la page réservée aux visiteurs venus de TikTok, nous ajoutons à votre fiche client l'étiquette « source-tiktok ». Elle indique seulement que votre inscription vient de cette page. Notre intérêt légitime : mesurer l'effet de nos publicités, pour décider où les faire. Cette mesure n'utilise aucun cookie, et TikTok ne reçoit aucune donnée de notre part. Vous pouvez vous y opposer à tout moment (voir le point 6).
• Pour la mesure d'audience et la publicité (consentement) : seulement si vous acceptez les cookies concernés. Voir notre politique de cookies.
Le paiement, y compris par PayPal, passe par Shopify Payments, le service de paiement de Shopify. Si vous payez avec PayPal, PayPal reçoit aussi des données sur votre paiement : voir le point 3.
Les champs marqués comme obligatoires sont nécessaires pour traiter votre commande : sans eux, nous ne pouvons pas la conclure.
Nous ne vendons vos données à personne.

3. QUI REÇOIT VOS DONNÉES

• Shopify International Limited (Irlande), qui héberge la boutique et fournit le service de paiement Shopify Payments. Shopify traite vos données de paiement pour fournir ce service. Pour vos données de commande, Shopify agit selon nos instructions, sauf pour ses services améliorés décrits ci-dessous.
• Les prestataires de paiement de Shopify Payments (liste : https://www.shopify.com/legal/processor-list), qui traitent votre paiement. Ils peuvent aussi utiliser vos données pour leur propre compte, par exemple pour leurs obligations légales (connaissance du client, lutte contre le blanchiment, sanctions). Leur propre politique de confidentialité s'applique alors.
• Si vous payez avec PayPal : PayPal (Europe) S.à r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 boulevard Royal, L-2449 Luxembourg, l'un de ces prestataires. PayPal utilise alors vos données pour son propre compte, comme responsable de traitement indépendant, selon sa politique de confidentialité : https://www.paypal.com/fr/legalhub/paypal/privacy-full.
• Printful, notre partenaire de production, qui fabrique et expédie votre commande depuis un de ses ateliers de l'Union européenne : nom, adresse de livraison, articles commandés et, si besoin, vos coordonnées pour la livraison.
• Les transporteurs chargés de la livraison : nom, adresse, et e-mail ou téléphone pour le suivi si vous les avez donnés.
• Notre fournisseur de messagerie électronique, pour les e-mails que vous nous envoyez.
• Shopify, aussi, pour l'envoi de nos e-mails de nouveautés (outil Shopify Messaging, anciennement Shopify Email), si vous y êtes inscrit.
• Shopify, pour son propre compte (services améliorés « Shopify Network Intelligence ») : notre boutique est hébergée par Shopify, et les informations que vous saisissez sur la boutique sont partagées avec Shopify, ainsi qu'avec des prestataires qui peuvent se trouver dans d'autres pays. Shopify les utilise aussi, de façon sécurisée et avec ses autres données, pour améliorer ses produits, le ciblage publicitaire et la personnalisation des boutiques ; il agit alors comme responsable de traitement, selon sa politique de confidentialité pour les consommateurs : https://www.shopify.com/legal/privacy/consumers. Vous pouvez vous opposer à ce traitement par Shopify ici : https://privacy.shopify.com.
• Meta Platforms Ireland Limited (Facebook, Instagram), Merrion Road, Dublin 4, D04 X2K5, Irlande : régie publicitaire dont les traceurs sont présents sur notre site, seulement si vous acceptez les cookies publicitaires (catégorie « marketing » de la bannière de cookies).
Données transmises : les pages et produits que vous consultez (dont la page affichée après votre inscription à notre liste), vos recherches, vos ajouts au panier, les étapes du paiement et votre achat (avec son montant), des identifiants techniques (cookies de Meta, informations sur votre navigateur et votre appareil) et, si vous les avez donnés (par exemple pour une commande), votre nom, votre localisation, votre adresse e-mail et votre numéro de téléphone. Selon les conditions de Meta, ces coordonnées sont codées (hachées) avant l'envoi et servent seulement à retrouver votre compte Facebook ou Instagram.
Finalités : mesurer les inscriptions à notre liste et les ventes issues de nos publicités, et montrer nos publicités aux personnes qui ont visité notre site.
Base légale : votre consentement. Vous pouvez le retirer à tout moment avec le lien « Gérer les cookies » en bas de chaque page.
Rôles : pour la collecte de ces données sur notre site et leur transmission à Meta, Meta Platforms Ireland Limited et nous sommes responsables conjoints du traitement. Un avenant conclu avec Meta fixe le rôle de chacun : nous vous informons ; Meta répond à vos demandes d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et de portabilité pour les données qu'elle conserve après les avoir reçues. Pour les rapports de mesure qu'elle nous fournit, Meta agit selon nos instructions. Après la transmission, Meta utilise ces données pour son propre compte, comme responsable de traitement indépendant, par exemple pour diffuser des publicités, personnaliser ses contenus et améliorer ses produits.
Identité et coordonnées de Meta, de son délégué à la protection des données, ses bases légales et l'exercice de vos droits auprès de Meta : politique de confidentialité de Meta, https://www.facebook.com/privacy/policy.
Nous n'importons pas notre liste d'e-mails dans Meta.
• TikTok ne reçoit aucune donnée de notre part. Nous pouvons faire de la publicité sur TikTok (TikTok Technology Limited, 10 Earlsfort Terrace, Dublin, D02 T380, Irlande), mais aucun traceur de TikTok n'est installé sur notre site, et nous ne transmettons à TikTok ni votre adresse e-mail, ni votre navigation, ni vos achats. Pour diffuser nos publicités, nous indiquons seulement des critères généraux (par exemple le pays et la tranche d'âge) ; TikTok choisit lui-même les personnes qui les voient, à partir des données de ses utilisateurs et selon sa politique de confidentialité : https://www.tiktok.com/legal/page/eea/privacy-policy/fr. Les résultats que TikTok nous fournit pour ces publicités sont des statistiques globales (nombre de vues, de clics), qui ne vous identifient pas. Si vous ouvrez notre site depuis l'application TikTok, il s'affiche dans le navigateur intégré de TikTok, qui peut recueillir des informations sur votre visite selon sa propre politique de confidentialité (lien ci-dessus). Pour l'éviter, ouvrez le lien dans votre navigateur habituel.
• Le médiateur de la consommation, si vous le saisissez.
• Les autorités, quand la loi l'exige.

4. TRANSFERTS HORS DE L'ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN

Shopify : vos données sont reçues par Shopify International Limited (Irlande). Shopify peut les envoyer à d'autres sociétés de son groupe et à ses prestataires situés hors de l'Espace économique européen, notamment au Canada, aux États-Unis et à Singapour. Entre les sociétés du groupe Shopify, ces transferts reposent sur les règles d'entreprise contraignantes de Shopify, approuvées par les autorités européennes de protection des données. Vers ses autres prestataires situés dans un pays sans décision d'adéquation de la Commission européenne, ils reposent notamment sur les clauses contractuelles types de la Commission (décision 2021/914). Détails dans la politique de confidentialité de Shopify : https://www.shopify.com/legal/privacy.
Printful : Printful, Inc. (États-Unis) et ses filiales fabriquent et expédient votre commande pour notre compte. Vos données peuvent être transférées à la société mère aux États-Unis, à des filiales situées dans d'autres pays (par exemple la Lettonie, la Pologne, l'Espagne et le Royaume-Uni) et à leurs prestataires, ou consultées par eux. Quand Printful traite vos données dans un pays sans décision d'adéquation de la Commission européenne, par exemple aux États-Unis, les clauses contractuelles types de la Commission (décision 2021/914) s'appliquent : elles sont intégrées à notre contrat avec Printful. Pour les transferts vers ses filiales et ses prestataires, Printful s'engage à appliquer ces clauses lorsqu'elles sont applicables.
La liste des sous-traitants ultérieurs de Printful (nom, service, pays) a été demandée à Printful ; nous vous la communiquons sur simple demande à maisonsolenuit@outlook.fr.
Si vous acceptez les cookies publicitaires : Meta Platforms Ireland Limited peut transférer vos données à Meta Platforms, Inc., aux États-Unis. Meta Platforms, Inc. adhère au cadre de protection des données UE–États-Unis (Data Privacy Framework), reconnu par une décision d'adéquation de la Commission européenne, pour les produits et services couverts par sa certification. Pour ses autres transferts, Meta s'appuie sur d'autres décisions d'adéquation, sur des clauses contractuelles types ou sur des dérogations prévues par la loi. Détails dans la politique de confidentialité de Meta (lien au point 3).
À savoir : le Canada (pour les entreprises commerciales) et le Royaume-Uni bénéficient d'une décision d'adéquation de la Commission européenne ; Singapour n'en bénéficie pas. Pour les États-Unis, la décision ne couvre que les entreprises qui adhèrent au Data Privacy Framework : c'est le cas de Meta Platforms, Inc., pas de Shopify ni de Printful.
Pour obtenir une copie des garanties qui encadrent les transferts de Shopify (règles d'entreprise contraignantes et clauses contractuelles types) et de Printful (clauses contractuelles types), écrivez-nous à maisonsolenuit@outlook.fr.
Les règles d'entreprise contraignantes de Shopify sont publiques : https://www.shopify.com/legal/binding-corporate-rules.
Si vous payez avec PayPal : PayPal peut transférer vos données hors de l'Espace économique européen, par exemple aux États-Unis. Entre les sociétés du groupe PayPal, ces transferts reposent sur des règles d'entreprise contraignantes. Vers d'autres destinataires, ils reposent sur une décision d'adéquation de la Commission européenne, sur des clauses contractuelles types ou sur une dérogation (par exemple votre consentement). Détails dans la politique de confidentialité de PayPal (lien au point 3).

5. COMBIEN DE TEMPS NOUS LES GARDONS

• Données de commande : le temps de traiter la commande, puis tant que vous pouvez exercer vos garanties légales (2 ans après la livraison pour la garantie de conformité ; 2 ans après la découverte du défaut pour la garantie des défauts cachés).
• Factures et pièces comptables : 10 ans (Code de commerce).
• Compte client, si vous en créez un : jusqu'à ce que vous le supprimiez ou nous demandiez de le supprimer.
• Liste et e-mails (adresse e-mail) : jusqu'à votre désinscription, et au plus 3 ans après votre inscription ou votre dernier clic dans un de nos e-mails ; ensuite, nous supprimons votre adresse, sauf si vous nous redites oui.
• Étiquette « source-tiktok » : jusqu'au 31 janvier 2027 au plus, ou jusqu'à votre désinscription si elle a lieu avant (nous retirons alors l'étiquette). Si vous vous y opposez, nous la retirons aussitôt (voir le point 6).
• Messages et réclamations : le temps de les traiter, puis jusqu'à la fin des garanties liées à la commande.
• Choix sur les cookies : 1 an au plus. Voir notre politique de cookies.

6. VOS DROITS

Vous pouvez demander l'accès à vos données, leur rectification, leur effacement, la limitation de leur traitement ou leur portabilité. Vous pouvez vous opposer à leur traitement et retirer à tout moment un consentement donné (e-mails de nouveautés, cookies).
Vous pouvez aussi nous donner des directives sur la conservation, l'effacement et la communication de vos données après votre décès, et désigner une personne chargée de les exécuter. Sans directive de votre part, vos héritiers peuvent exercer certains de ces droits dans les conditions prévues par l'article 85 de la loi Informatique et Libertés.
Droit d'opposition à l'étiquette de provenance : vous pouvez vous opposer à tout moment à l'étiquette « source-tiktok » ajoutée à votre fiche (voir le point 2). Écrivez-nous à maisonsolenuit@outlook.fr : nous la retirons, sans vous désinscrire de la liste.
Écrivez à maisonsolenuit@outlook.fr. Nous répondons dans un délai d'un mois.
Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr).

7. MISE À JOUR

Nous pouvons modifier cette politique, par exemple si nous changeons de prestataire. La date de la version en vigueur figure en haut de la page.